Mentions légales
Editeur
Association Citoyenneté jeunesse
Siège social : 27, rue Delizy / 93 500 Pantin
SIRET : 344128897 00024 / NAF : 9499Z
Directeur de publication : Citoyenneté jeunesse
Réalisation
David Le Tellier – Hans Lucas
Illustrations
Guillaume Reynard
Hébergement
OVH
Pour toute question concernant le site internet, notamment l’utilisation des contenus :
contact@citoyenneté-jeunesse.org
———————————————————————————————————————————————————————–
Propriété intellectuelle
La structure générale du site Internet, ainsi que les logiciels et les bases de données sont la propriété exclusive de CITOYENNETE JEUNESSE. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse du CITOYENNETE JEUNESSE, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logotypes de CITOYENNETE JEUNESSE et de ses partenaires, ainsi que les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site www.citoyennete-jeunesse.org contient des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.citoyennete-jeunesse.org
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de CITOYENNETE JEUNESSE. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée
par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher
ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, CITOYENNETE JEUNESSE se réserve le droit
de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet de son site.
Responsabilité
Le site www.citoyennete-jeunesse.org propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites de nos partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel www.citoyennete-jeunesse.org
CITOYENNETE JEUNESSE n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant.